Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Maison et Jardin
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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.
Numéro de dépôt :
3618707
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Présentation de la marque Maison et Jardin
Déposée le 19 décembre 2008 par C. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Maison et Jardin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C. C. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516117 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15